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Article 1 - L’éditeur
L’édition du Site est assurée par Monsieur Valentin Jarry sous la forme d’une Société à Responsabilité Limité unipersonnelle (SARL unipersonnelle) sous le numéro SIRET 88429847200017 au capital social de 2 000€ et dont le siège social est situé au 46 rue d’Orléans 45370 Jouy-le-Potier.
Numéro de téléphone : 06 02 18 76 40
Adresse e-mail : passionpaysage45@gmail.com,
N° de TVA intracommunautaire : FR39884298472,
N° RCS : Orleans B 884 298 472,
Le Directeur de la publication est Monsieur Valentin Jarry.
Article 2 - L’hebergeur
L’hébergeur du site est la société O2switch dont les coordonnées sont les suivantes : Adresse postale : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, Téléphone : 04 44 44 60 40 Site internet : www.o2switch.fr
Article 3 - Le prestataire de création et de référencement du site internet Passion Paysage
Le prestataire ayant réalisé la création du site internet ainsi que le référencement naturel SEO est Graphix-création :
Site internet : www.graphix-creation.fr
Téléphone : 06 80 05 22 98
Adresse mail : contact@graphix-creation.fr
Adresse postale : 159 B rue d’Ambert 45000 Orléans
Article 4 - Droits d’auteurs, marques et autres droits de propriété intellectuelle
Ce Site et son contenu sont protégés par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle qui sont la propriété de Passion Paysage ou de sociétés de son groupe. La reproduction et l’utilisation d’éléments de ce site (et de toute information qui y est incorporée telle que, sans limitation, les articles, les images graphiques, les photographies, diagrammes, enregistrements vidéos, organigrammes, bandes sonores…, sont autorisés sous réserve que cette reproduction et son utilisation soient strictement pour information, à des fins non commerciales à l’intérieur de votre organisation pour vous permettre de mieux connaître Passion Paysage. Les marques de l’éditeur du Site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Passion Paysage ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
L’accès au site internet
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Article 6 - La collecte des données
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